Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

19/09/2014

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

    TOUS DROITS RESERVES      

 

Droits de propriété intellectuelle

Le matériel qui est présenté sur ce site Internet, y compris et sans restrictions tout le matériel rédactionnel, les photos, les illustrations et tout autre matériel graphique, et les noms, logos, marques déposées et marques de service sont la propriété matérielle et intellectuelle du Groupe WAKAI TEAM ou de ses associations, sociétés, partenaires, sponsors, affiliés ou de tiers avec lesquels le Groupe WAKAI TEAM a conclu des contrats ou autres conventions; ils peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Il n’est pas autorisé de copier, envoyer, distribuer, diffuser, vendre, publier, émettre, faire circuler, arranger ou modifier le matériel de ce site web, en tout ou en partie. Si vous voulez le reproduire, vous devez alors disposer de l’autorisation écrite expresse du Groupe WAKAI TEAM.

La loi sur le droit d’auteur autorisé par exemple :

  • d’imprimer ou de télécharger des fragments du matériel rédactionnel figurant sur ce site Internet, et ce à des fins non-commerciales, informatives et personnelles, ou

  • de copier le matériel figurant sur ce site Internet dans l’intention de le diffuser et de le communiquer dans le cercle familial.

Certains noms d’entreprise, signes, logos ou dessins et modèles qui apparaissent éventuellement sur notre site Internet peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Il n’est dès lors pas autorisé de les utiliser librement.

L’acceptation automatique de ces conditions générales présentes, ne peut, dans aucun cas, être interprétée dans le sens de ou être assimilée à l’obtention d’une licence ou autre droit d’utilisation en ce qui concerne ces informations, données, produits ou services protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Les informations de ce site : sont protégées par la propriété littéraire et artistique,
la convention de Berne et le Code de la propriété intellectuelle, livre I.
                      Sous peine de poursuites en justice.                   

Les commentaires sont fermés.